Accueil > À propos > Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation

Cette plateforme constitue une base de données produite par l’équipe projet « Mauriac en ligne » dans le cadre d’un programme de recherche co-financé par la Drac Aquitaine, la région Aquitaine Poitou Charente Limousin et l’Université Bordeaux Montaigne. Elle est protégée au sens des articles L341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les contenus sont des reproductions numériques d'œuvres tombées dans le domaine public. Le travail éditorial de ce site vous est proposé selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 France. 

Creative Commons est une organisation à but non lucratif qui a pour dessein de faciliter la diffusion et le partage des œuvres tout en accompagnant les nouvelles pratiques de création à l’ère numérique.

La licence Creative Commons vous permet de bénéficier d’une autorisation non exclusive de reproduction, distribution et communication pour toutes les œuvres disponibles sur le site Mauriac en ligne, à titre gratuit (y compris dans les œuvres dites collectives) et à condition de toujours mentionner la licence. Pour certains articles, pour toute réutilisation, il est également nécessaire d’indiquer le fonds d’archives, mentionné dans la description du document, à l’origine de la numérisation. La licence Creative Commons ne concerne que les droits patrimoniaux d’une œuvre et ne se substitue pas au droit d’auteur.